Legal ou illégal ? Grave ou pas grave ?

Hello tout le monde,

Après quelques recherches sur le forum, j'ai trouvé des bribes d'information, mais pas vraiment d'article sur le sujet.

Mon intention est la suivante: on sait tous que faire une modification sur sa moto, même minime, est interdit... en théorie. Bien que je sois un fervent partisan de la customisation, j'aime bien aussi savoir où je mets les pieds !

Alors l'idée, c'est de savoir ce qui est grave aux yeux de la lois, pas grave, pas trop grave... faire une espèce de classement des modifications qui ne poserons jamais de problème, et celle qui sont vraiment trop hard à assumer...
On peut avoir des témoignages ? Des gens qui ont malheureusement eu des accidents et qui se sont retrouver dans la m$%#e à cause de ça ?

Merci d'avance pour votre contribution.

Pour info, j'ai un StreetBob stage 1, pots Vance & Hines BigShots, filtre à air HeavyBreather, guidon Hape... bref, je suis moi aussi dans l'illégalité la plus totale...

ben, tu vas aller en prison

Ail ail ail... c'est bien ce qui me fait peur !!!

Non, je précise, l'objectif de ce sujet n'est pas de faire peur, ou de dire c'est pas bien, ou ce genre de chose...
C'est vraiment de savoir.

Par exemple, en faisant trop de bruit, je sais que je risque une amende de 135 euros et de devoir présenter la moto avec la config d'origine. Du coup, j'ai une carto réglable powervision, et en 3 couts de tournevis c'est ok...

J'aimerai donc savoir la même chose pour le reste !

le + chiant c'est de tout remettre d'origine et passer au controle + les amendes

oui mais honnêtement, on ne se fait pas contrôler souvent en Harley. Du coup, ça fait chier, mais je préfère me prendre 135 euros d'amende de temps en temps, plutot que de garder les pots d'origine.
Evidement le mieux serait qu'on nous foute la paix, mais en même temps, faut pas prendre ses rêves pour une réalité !!

Charly a écrit: ben, tu vas aller en prison

va falloir agrandir les toles pour nous loger tous enfin ceux qui roulent avec des machins machins

me suis pas torturer l'ésprit j'ai monté la brele comme j'avais envie celle dont javais tjs révé et en fait il me reste d'origine le moteur et ben je cherche ah oui le bac a huile

fait toi plaisir si c ton idée fonçe

On est d'accord. Encore une fois, le but de cette discussion n'est pas de se décider à faire ou ne pas faire... d'autant plus que pour moi c'est déjà fait.
L'objectif est de ne pas mourir idiot... et de savoir ce qu'on risque, si tu tombes et qu'au passage tu foche un pieton...

Bèh tout simplement , tu écrases un mec avec ta brèle customisée à mort , le mec crève , ou pire il est tétra , ta moto a été récup par les services de fourrière vu que toi aussi t'as été emmené par les pompiers et t'as pas eu le temps de remettre la moto en config stock .... t'es plus assuré ....si la famille du mec porte le pèt en justice , tu vas casquer toute ta vie ....

Mais bon , ça c'est le scénario cata maxi , mais dans le fond cela peut arriver ....


Whaou , ça m'a gavé de dire ça mais bon c'est plausible ...

@+ Eric

tigerkik a écrit:Bèh tout simplement , tu écrases un mec avec ta brèle customisée à mort , le mec crève , ou pire il est tétra , ta moto a été récup par les services de fourrière vu que toi aussi t'as été emmené par les pompiers et t'as pas eu le temps de remettre la moto en config stock .... t'es plus assuré ....si la famille du mec porte le pèt en justice , tu vas casquer toute ta vie ....

Mais bon , ça c'est le scénario cata maxi , mais dans le fond cela peut arriver ....


Whaou , ça m'a gavé de dire ça mais bon c'est plausible ...

@+ Eric

Bon alors ça c'est le scénario évidement pas très optimiste... on est tous d'accord.

Plusieurs questions me viennent:
- Est-ce déjà arrivé? (surement que oui).
- Peut-on avoir des témoignages ?
- Est-ce qu'il y a une différence entre une customisation visuelle / esthétique, et une customisation qui touche à la puissance du véhicule ?
- Est-ce qu'avec un bon avocat on peut s'en sortir? (dans le fond, quand tu achète une moto d'occaz déjà customisé chez un concésionnaire, il te certifi sur l'acte de vente que tu peux rouler avec... ou pire, quand tu vas préparer une moto chez un spécialiste, personne ne te met en garde...)

Evidement le sujet n'est pas agréable à aborder, mais c'est toute de même une réalité...

Pout la énième fois, on est tous dans l'illégalité et on assume

moi j'ai fait comme pas mal la modif stage 1 plus pot donc effectivement le risque que l'assurance en joue pour se desengager est reelle. par contre j'aimerai faire un bobber sur une base d'un vieille moto, et je vois pas bien comment font tout les preparateurs ou les amateurs pour avoir une carte grise qui correspond a la moto et une assurance. J'imagine que la c'est la grosse embrouille si je pars d'un cadre et que je change tout..

qui a deja des experiences la dessus, d'un point vue declaration, etc, j'imagine qu'il faut surtout pas essayer de passer aux mines.

merci
Djeepy42

djeepy42 a écrit:moi j'ai fait comme pas mal la modif stage 1 plus pot donc effectivement le risque que l'assurance en joue pour se desengager est reelle. par contre j'aimerai faire un bobber sur une base d'un vieille moto, et je vois pas bien comment font tout les preparateurs ou les amateurs pour avoir une carte grise qui correspond a la moto et une assurance. J'imagine que la c'est la grosse embrouille si je pars d'un cadre et que je change tout..

qui a deja des experiences la dessus, d'un point vue declaration, etc, j'imagine qu'il faut surtout pas essayer de passer aux mines.

merci
Djeepy42

Alors, pour la carte grise, tu l'auras que si tu as celle du cadre d'origine. Autrement dit, elle ne te servira à rien sauf pour l'assurence d'un point de vue vol. Après pour le service des MINES, je sais pas trop. Est-ce vraiment si intolérent qu'on le prétend ? Il y a parfois des mythes tellement présent dans la tête des gens qu'ils n'essayent même plus... je sais pas... une chose est sur, c'est que ça coute cher... mais cela ne vaut-il pas le coup d'essayer dans certaine situation ?

tdzeus30 a écrit:Pout la énième fois, on est tous dans l'illégalité et on assume

Encore une fois, ce n'est pas le problème, c'est pas pour ça que j'ai créé ce sujet...

C'est pas une question d'assumer, c'est une question de savoir...

On est 99 % à être des rebelles ! Le 1%, on peut pas en parler !

tchenophilo a écrit:On est 99 % à être des rebelles ! Le 1%, on peut pas en parler !

mc13009 a écrit:oui mais honnêtement, on ne se fait pas contrôler souvent en Harley. Du coup, ça fait chier, mais je préfère me prendre 135 euros d'amende de temps en temps, plutot que de garder les pots d'origine.
Evidement le mieux serait qu'on nous foute la paix, mais en même temps, faut pas prendre ses rêves pour une réalité !!

c'et pas 135e mais 90 pour pots et 90 pour le bruit

vu a la tele il y a 3 jours

Des l'instant que tu modifie quoi que ce soit tu es dans l’illégalité (moto , voiture ........)

tant que c’est des amendes , remise en conformité , c'est pas grave

mais comme dis plus haut . en cas d'accident avec dégât corporel ,ça se gatte , et la les assurances te suivent pas toujours et ca peut etre pour ta pomme , et tu devras payer toute ta vie

A+

fabdu92 a écrit:

mc13009 a écrit:oui mais honnêtement, on ne se fait pas contrôler souvent en Harley. Du coup, ça fait chier, mais je préfère me prendre 135 euros d'amende de temps en temps, plutot que de garder les pots d'origine.
Evidement le mieux serait qu'on nous foute la paix, mais en même temps, faut pas prendre ses rêves pour une réalité !!

c'et pas 135e mais 90 pour pots et 90 pour le bruit

vu a la tele il y a 3 jours

déja discuté avec pas mal de bleus ils sont pas trop chiant( du moins içi) certains m'ons dis ons le sais que vos bécanes sont bruyantent et comme vous faitent pas trop les cons sur les routes ons vous laissent tranquille

mais pas a l'abri d'un qui fasse du zele et la c la prune

question de bon entente

par contre ils en ont marre de ramasser les mecs en japonaise qui se casse la geule)

du moins c ce qu'ils m'ont dis

tdzeus30 a écrit:Pout la énième fois, on est tous dans l'illégalité et on assume

Ouais,et je ne roule plus sur Paris

voici l'avis d'un homme en bleu........................au bord de la route:

Si je vois un 2 roues......deux cas:

H.D : RIEN DE GRAVE

japy ou autre : ÇA C'EST GRAVE!!!!!!

Zebulon a écrit:voici l'avis d'un homme en bleu........................au bord de la route:

Si je vois un 2 roues......deux cas:

H.D : RIEN DE GRAVE

japy ou autre : ÇA C'EST GRAVE!!!!!!

Passe le message à tes confrères de Paris et a la brigade de contrôle bruit et anti-pollution qui maintenant nous sort aussi le banc de puissance et là c'est tous les 2 roues sans exception et que les 2 roues

Moi je dis "vive la province" à en lire certain ! ça fait peur Paris !

Quand on "bidouille" une bécane à notre goût, il est clair qu'on entre dans l'illégalité.
Mais ce qu'il faut savoir c'est pourquoi.
Tout simplement on se retrouve à conduire un engin qui ne correspond plus au modèle type réceptionné par l'administration.
On est donc en faute vis à vis des dispositions réglementaires.
Donc risque de "prunes".

Si avec un tel engin il nous arrive un accident.
Ce qui sera examiné c'est le rapport entre les conséquences (accident) et la cause (nature des "bidouilles").
En clair on va se demander aussi si parmi toutes les causes possibles, l'engin est à l'origine de l'accident.
Si c'est le cas, alors.... bonjour les emmerdes.
Sinon les choses se passent comme on en a tous l'habitude (constat, déclaration, expert, réparation...)

En général cela s'arrête là.
Mais, il y a le code des assurances et le fait que les gens des assurances n'apprécient pas de devoir donner de l'argent à tous ces cons d'assurés qui se plantent.
Alors si un mauvais esprit s'aperçoit que la HD a été modifiée de telle manière qu'elle ne correspond pas à la description faite dans les termes du contrat (termes types du genre "motocyclette de marque HD, de ... cylindrée, etc) on risque tout simplement de se retrouver sans assurance pour fausse déclaration.

merde, 20ans de bagne pour avoir enlevé les catadiopes ,,c'est dur quand meme par contre ici dans le plat pays si la modif n'est pas la causse de l'accident pas de probleme (ex,si tu t'emplatre dans une voiture y chicane pas pour la paire de vance ) par contre si t'as viré le frein arriere !!,mais bon j'prefere pas tenter l'coup

Comme dit plus haut

tout dépend des modifs et si il y a accident corporel

A+

Zebulon a écrit:voici l'avis d'un homme en bleu........................au bord de la route:

Si je vois un 2 roues......deux cas:

H.D : RIEN DE GRAVE

japy ou autre : ÇA C'EST GRAVE!!!!!!

+ 1000

En fouillant sur internet, j'ai trouvé ça: http://www.la4ldesylvie.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=148

C'est intéressant (bien que je ne connaisse pas l'auteur ni la source). Les lois sont quand même floues, et parlent de modification notable (cf dictionnaire Larousse: qui doit être suffisament important pour être signalé)... Donc en gros, pour moi, un retro, un filtre à air, ou des pots d'échapement n'ont pas trop d'importance aux yeux de la lois.

L'article parle tout de même de pouvoir signaler à son assureur que des modifications ont été faite, et l'assureur proposera toujours d'assurer, par contre peut-être pas au même prix... Bien que cela me semble dangereux (en tout cas d'appeler comme une fleur son propre assureur, c'est un peu se tirer une balle dans le pied), l'idée est déjà intéressante: en cas de sinistre (avec dommage corporel et tout ce qu'il s'en suit) l'assurance ne peut plus se retourner contre vous et doit payer à votre place...
A vérifier dans la pratique. Je vais essayé d'appeler des compagnies d'assurance et leur tenir ce discours... on verra bien !

J'ai aussi trouvé ça sur un site à priori sérieux (www.avocats-auto.org):
Il en résulte que sont notamment considérées comme des modifications notables toutes les modifications affectant les caractéristiques suivantes de la notice descriptive du véhicule :

constitution du châssis,
nombre d’essieux,
empattement, voies et porte-à-faux avant et arrière,
poids et charges par essieu,
moteur (pour les remplacements autres qu’à l’identique),
transmission du mouvement,
direction,
freins.

Bref, pratiquement toutes les modifications qui affectent les mentions d’ordre technique figurant sur la carte grise obligent à présenter le véhicule au service des mines pour une réception à titre isolé.

Donc pour moi, le passage en stage 1, le changement des pots, un guidon, ou autre semble tolérable.... par contre, changer le moteur, le chassis, la largeur des pneux, le poids, etc... est beaucoup plus risqué...

merde,je change de pseudo,je m'offre une chirurgie du visage,suis en train de me faire une carte d'identité,j'mengage à la légion.....................suis recherché par les agences (cia,kgb,mossad) j'ai mis un 240 au lieu du 180 d'origine!!!!!!

tigerkik a écrit:Bèh tout simplement , tu écrases un mec avec ta brèle customisée à mort , le mec crève , ou pire il est tétra , ta moto a été récup par les services de fourrière vu que toi aussi t'as été emmené par les pompiers et t'as pas eu le temps de remettre la moto en config stock .... t'es plus assuré ....si la famille du mec porte le pèt en justice , tu vas casquer toute ta vie ....

Mais bon , ça c'est le scénario cata maxi , mais dans le fond cela peut arriver ....


Whaou , ça m'a gavé de dire ça mais bon c'est plausible ...

@+ Eric

voila il a tout resume bien comme il faut!!