Certificat d'homologation
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Certificat d'homologation
Bonjour,
Je viens de faire l'acquisition d'une moto aux USA et il va falloir que je procède aux formalités pour la faire immatriculer. Pour l'heure elle vogue en plein pacifique...
Je vis en Nouvelle-Calédonie et ici, renseignements pris préalablement auprès de ce que l'on appelle encore communément "les Mines", les seuls impératifs sont d'une part que le modèle en question doit avoir été importé en France métropolitaine et d'autre part que l'on fournisse le certificat d'homologation métropolitain, qui l'atteste en quelque sorte.
Ils se contentent simplement alors de vérifier si les caractéristiques de la moto correspondent bien avec le descriptif du Certif...
Pas de carte grise sans ça. Si j'ai bien compris, ils n'ont pas ici la compétence technique pour faire autrement et se fient à ce document. (le COC)
Le document est en principe à demander au représentant de la marque. Il n'y en a qu'un ici et, super cool, on m'a dit non une première fois ni pris la peine de répondre au mail envoyé pour "formaliser" la demande. J'étais même disposer à payer quelque chose (j'ai entendu parler de 400 euros pour un précédent cas...)
Comment faire ??
On me dit que n'importe quel concessionnaire métropolitain, sympa pourrait me le procurer ..
Je suis un peu dans l'impasse et face au bon vouloir du concessionnaire qui n'est pas très sympa de toute évidence.
Je peux comprendre sa contrariété mais est-il pour autant vraiment en droit de me refuser la délivrance de ce document d'ailleurs ? N'y a-t-il pas des obligations commerciales en tant que revendeur d'une marque ?
Si vous avez une idée pour me dépatouiller de ce M.... ier !! La moto est une Softail FXSTDI Deuce de 2006.
Merci à vous !
Je viens de faire l'acquisition d'une moto aux USA et il va falloir que je procède aux formalités pour la faire immatriculer. Pour l'heure elle vogue en plein pacifique...
Je vis en Nouvelle-Calédonie et ici, renseignements pris préalablement auprès de ce que l'on appelle encore communément "les Mines", les seuls impératifs sont d'une part que le modèle en question doit avoir été importé en France métropolitaine et d'autre part que l'on fournisse le certificat d'homologation métropolitain, qui l'atteste en quelque sorte.
Ils se contentent simplement alors de vérifier si les caractéristiques de la moto correspondent bien avec le descriptif du Certif...
Pas de carte grise sans ça. Si j'ai bien compris, ils n'ont pas ici la compétence technique pour faire autrement et se fient à ce document. (le COC)
Le document est en principe à demander au représentant de la marque. Il n'y en a qu'un ici et, super cool, on m'a dit non une première fois ni pris la peine de répondre au mail envoyé pour "formaliser" la demande. J'étais même disposer à payer quelque chose (j'ai entendu parler de 400 euros pour un précédent cas...)
Comment faire ??
On me dit que n'importe quel concessionnaire métropolitain, sympa pourrait me le procurer ..
Je suis un peu dans l'impasse et face au bon vouloir du concessionnaire qui n'est pas très sympa de toute évidence.
Je peux comprendre sa contrariété mais est-il pour autant vraiment en droit de me refuser la délivrance de ce document d'ailleurs ? N'y a-t-il pas des obligations commerciales en tant que revendeur d'une marque ?
Si vous avez une idée pour me dépatouiller de ce M.... ier !! La moto est une Softail FXSTDI Deuce de 2006.
Merci à vous !
Pacific Biker- Newbie
- Son Age : 62
Ville et C.P : Nouméa 98000
Harley-Davidson : 2006 FXSTDI Deuce
Date d'inscription : 18/07/2013
jepe- Full Member
- Son Age : 61
Ville et C.P : 77 sud
Harley-Davidson : M8
Date d'inscription : 13/02/2008
Re: Certificat d'homologation
jepe a écrit:Une idée, peut-être là
http://www.passion-harley.net/t11911-achat-d-une-moto-a-l-etranger-importation?highlight=homologation
Merci ! Pas mal. Je me doutais qu'il y aurait déjà eu des post à ce propos.
Pas mal de renseignement intéressants, je vais creuser...
Thanks !!
Pacific Biker- Newbie
- Son Age : 62
Ville et C.P : Nouméa 98000
Harley-Davidson : 2006 FXSTDI Deuce
Date d'inscription : 18/07/2013
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