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SI 48 et Stage

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Message par Ropié Ven 6 Déc 2013 - 23:34

Voilà depuis un certain temps je roulais avec 4 points sur mon permis.

Je sais c'est pas raisonnable aussi les 18 et 19 Octobre je m'inscris à la grande mascarade qu'est le stage de récupération de points.
Deux jours à tirer mais 8 points à la cible, quelques personnes sympas, des jeunes endormis, des moniteurs désabusés, le tour de table dure une journée, ils n'ont rien à dire, c'est la garderie quoi.

Finalement le samedi à 17 heures je pars avec mon Sésame et l'on nous annonce qu'il faut environ 2 semaines à 1 mois pour que les points soient crédités en Préfecture, qu'à cela ne tienne j'en ai 4 depuis plusieurs mois alors je ne suis pas pressé.

Que nenni.


Surveillant mes points sur le site, début novembre je vois 0 points. Ils m'auraient enlevé les 4 points du stage au lieu de les ajouter ?
Non, mi-novembre je reçois le fameux SI 48, en recommandé, qui m'apprend que suite à une contravention à 4 points, à Senlis en Mai je suis à 0 points depuis 31/10 et que j'ai dix jours pour rendre mon permis.

SI 48 et Stage 751864 SI 48 et Stage 751864 SI 48 et Stage 751864 

Que faire, aller demander vite fait un relevé intégral de points pour savoir ce qu'est cette amende, mais la préfecture du VdM n'est ouverte que Mardi et Jeudi matin pour ces demandes. Mardi boulot, réunion impossible, j'y vais donc le Jeudi. Je demande le relevé intégral et là je vois qu'il s'agit d'un feu rouge dont je n'ai jamais entendu parler. De plus mes 4 points n'ont pas été crédités.

SI 48 et Stage 709301 SI 48 et Stage 709301 SI 48 et Stage 709301 

La dame au guichet, aimable me dit qu'effectivement mon nom lui dit quelque chose car quand elle a voulu mettre les 4 points elle ne pouvait plus car j'étais à 0 malgrè que le stage ait été effectué avant le passage à 0. Que faire, je lui demande ? Elle me dit qu'elle va relancer le fichier pour débloquer et saisir mes 4 points. 

Mais en attendant, je roule sans permis non ? Elle me dit oui et que selon sur quel policier je tombe, je peux passer par la case garde à vue, mais la pauvre elle n'y peut rien et note dans mon dossier "En attente de régularisation".

Hier coup de fil, elle m'annonce que mes 4 points sont revenus, plus 1 pour un petit excès de vitesse de 6 mois.

Me voila donc avec 5 points au lieu de 8 attendus. Merci à elle.

Conclusion


Merci au fichier de m'avoir permis de rouler quinze jours sans permis !!!!! 

Si vous faites un stage et êtes juste en points, relancez sans arrêt pour faire créditer ses points au plus vite.


Et évidemment, l'affaire n'est pas finie car comment peut-on m'enlever 4 points pour un feu à Senlis , alors que je n'ai reçu aucun avis de contravention simple ou majoré.

Donc maintenant commence la seconde bataille, récupérer ces quatre points et les recommandés vont pleuvoir. Pour les feux rouges j'ai appris qu'ils sautaient dans plus de 60% des cas en région parisienne, trop de véhicules sur la photo bien souvent alors c'est peut-être la raison pour laquelle ils n'envoient plus rien et se servent sur nos points en attendant le porte-monnaie. Donc toujours demander la photo, encore faut-il savoir que l'on a été flashé.

Suite au prochains numéros, mais suis quand même inquiet vu que ce feu date de plus de 6 mois.

Vais pas me laisser abattre.

SI 48 et Stage 15230
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SI 48 et Stage Empty Re: SI 48 et Stage

Message par Sig Sam 7 Déc 2013 - 11:10

salut Ropié,

Je passerai le chapitre des points (retraits-attributions...) qui est un véritable casse tête administratif.
L'urgence est de savoir si tu es bien allé ce jour là à Senlis.
Il existe deux flashs feux rouges sur cette commune. 
Si tu n'es pas passé devant, tu as probablement été victime d'un doublon.
Dans l'autre cas, tu es passé par là, et donc flashé sans le savoir.
Reste à savoir dans les deux cas, pourquoi tu n'as pas reçu le SERFA dans les délais pour t'informer de l'infraction et la régler.
Dans l'hypothèse où tu aurais déménagé depuis la date de l'infraction, tu as surement fait le nécessaire soit en informant ta préfecture, soit en faisant une demande de suivi postal, dans ce cas, le dit SERFA doit te parvenir même en courrier simple.
Aucun point ne peut être retiré tant que tu n'as pas désigné un conducteur, d'autant que les flashs feux rouges nouvelles générations prennent l'arrière du véhicule.
Le souci est que tu as une amende forfaitaire qui se ballade dans la nature depuis mai dernier, majorée au moins par deux fois depuis, et qu'il va falloir vite trouver une solution pour te sortir du bourbier, avant de recevoir un jour une mise en demeure de payer via huissier  ou saisie directe sur compte.
Première chose, retourne à la préfecture de Créteil, vois avec l'agent administratif qui t'a communiqué les renseignements sur ton permis, et sollicite là afin quelle te communique les coordonnées de l'Officier du Ministère Public compétent, soit sur Senlis, soit sur ton lieu de résidence.
Ensuite, demande la photo qui prouvera ou non si c'est ton véhicule qui en cause. 
A l'issue, demande à comparaitre auprès du tribunal où tu pourras exposer les faits, espérant que la juridiction sera attentive à tes déconvenues.
Mieux vaut faire face à un juge, au moins tu es vite fixé sur ton sort, que d'avoir à rédiger des courriers où les suites sont incertaines.
Ton cas n'est malheureusement pas unique et demande de la réactivité, avec dans la plupart des cas la saisie d'une assistance juridique, couteuse mais efficace.
Tiens nous au courant, ton témoignage peut concerner chacun d'entre nous un jour ou l'autre.
Bon courage voisin biker.
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Message par MacLeod Sam 7 Déc 2013 - 11:40

Quel bordel ton histoire !!! Tiens nous au courant de la suite car j'suis curieux de savoir comment on peut t'enlever des points sans que tu ne reconnaisses l'infraction en payant l'amende... Quant à ces stages de récupération de points, j'y suis passé aussi, ( 1 point restant sur le permis avec un pv a -2 points en attente de règlement SI 48 et Stage 90029  ) c'est vraiment de la fumisterie  SI 48 et Stage 8536
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SI 48 et Stage Empty Effectivement...

Message par Ropié Sam 7 Déc 2013 - 13:23

souriceau a écrit:salut Ropié,

Je passerai le chapitre des points (retraits-attributions...) qui est un véritable casse tête administratif.
L'urgence est de savoir si tu es bien allé ce jour là à Senlis.
Il existe deux flashs feux rouges sur cette commune. 
Si tu n'es pas passé devant, tu as probablement été victime d'un doublon.
Dans l'autre cas, tu es passé par là, et donc flashé sans le savoir.
Reste à savoir dans les deux cas, pourquoi tu n'as pas reçu le SERFA dans les délais pour t'informer de l'infraction et la régler.
Dans l'hypothèse où tu aurais déménagé depuis la date de l'infraction, tu as surement fait le nécessaire soit en informant ta préfecture, soit en faisant une demande de suivi postal, dans ce cas, le dit SERFA doit te parvenir même en courrier simple.
Aucun point ne peut être retiré tant que tu n'as pas désigné un conducteur, d'autant que les flashs feux rouges nouvelles générations prennent l'arrière du véhicule.
Le souci est que tu as une amende forfaitaire qui se ballade dans la nature depuis mai dernier, majorée au moins par deux fois depuis, et qu'il va falloir vite trouver une solution pour te sortir du bourbier, avant de recevoir un jour une mise en demeure de payer via huissier  ou saisie directe sur compte.
Première chose, retourne à la préfecture de Créteil, vois avec l'agent administratif qui t'a communiqué les renseignements sur ton permis, et sollicite là afin quelle te communique les coordonnées de l'Officier du Ministère Public compétent, soit sur Senlis, soit sur ton lieu de résidence.
Ensuite, demande la photo qui prouvera ou non si c'est ton véhicule qui en cause. 
A l'issue, demande à comparaitre auprès du tribunal où tu pourras exposer les faits, espérant que la juridiction sera attentive à tes déconvenues.
Mieux vaut faire face à un juge, au moins tu es vite fixé sur ton sort, que d'avoir à rédiger des courriers où les suites sont incertaines.
Ton cas n'est malheureusement pas unique et demande de la réactivité, avec dans la plupart des cas la saisie d'une assistance juridique, couteuse mais efficace.
Tiens nous au courant, ton témoignage peut concerner chacun d'entre nous un jour ou l'autre.
Bon courage voisin biker.
Je n'ai reçu ni le Serfa que j'aurai bien évidemment contesté, ni l'amende majorée établie d'après le relevé intégral en Juillet, qui est un délai très court aux dires de la Préfecture de Créteil.

J'ai envoyé les courriers de réclamation Recommandé AR (3 en tout, un pour l'amende, un pour la photo , un pour les points).

So wait and see...
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Message par Sig Sam 7 Déc 2013 - 13:36

J'avais bien compris le contenu de ton message, un SERFA non arrivé, et la machine administrative est en route.
Tiens nous au courant, les recommandés devraient donner un soupçon de réponse dans les prochains jours.
Voir aussi avec ton facteur si des vols de courriers ont eu lieu sur ton lieu de résidence, qui sait....De nos jours tout est envisageable.
A+
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Message par Panther Sam 7 Déc 2013 - 14:08

@ Ropié : tu dis que "je vois qu'il s'agit d'un feu rouge dont je n'ai jamais entendu parler."

tu ne te rappelles pas être passé à l'orange un peu trop mûr à Senlis, en mai ?

perso, si je crame un rouge, je m'en rappelle longtemps SI 48 et Stage 90029 
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Message par Sig Sam 7 Déc 2013 - 14:31

SI 48 et Stage 2832208825  Sans compter les PV établis dit "au vol" au moyen du PV électronique, sans obligation d'interception pour ce type d'infraction.  Redoutable, légal, et de plus en plus appliqué....     SI 48 et Stage 389933
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Message par Ropié Sam 7 Déc 2013 - 15:57

Panther a écrit:@ Ropié : tu dis que "je vois qu'il s'agit d'un feu rouge dont je n'ai jamais entendu parler."

tu ne te rappelles pas être passé à l'orange un peu trop mûr à Senlis, en mai ?

perso, si je crame un rouge, je m'en rappelle longtemps SI 48 et Stage 90029 
Justement pas vu de feu ni Orange, ni Rouge.
Rappelle toi je roulais avec 4 points alors les feux je fais gaffe.
Comme toi quand je passe juste je m'en rappelle et surtout vérifie si radar de feu ou non.
De plus pas souvenir d'être passé à Senlis centre ce Dimanche mais cela je vais le vérifier avec la photo si je la reçois un jour.

Wait and see
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Message par nini2a Ven 20 Déc 2013 - 16:43

comme ça doit être pénible tout ça!!!!!!!!!!
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Message par WebMaster Ven 20 Déc 2013 - 16:51

La question qui doit-être posée est :
Comment et sur quelles bases juridiques, les services concernés peuvent retirer des points alors que l'amende n'a pas été payée, et est susceptible de fait, d'être contestée devant une juridiction de jugement.
Il y a un loup là

 SI 48 et Stage 85798

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SI 48 et Stage Empty Tout à fait

Message par Ropié Dim 22 Déc 2013 - 18:53

WebMaster a écrit:La question qui doit-être posée est :
Comment et sur quelles bases juridiques, les services concernés peuvent retirer des points alors que l'amende n'a pas été payée, et est susceptible de fait, d'être contestée devant une juridiction de jugement.
Il y a un loup là

 SI 48 et Stage 85798

Tout à fait d'accord mais la base juridique semble être l'émission d'une amende majorée que je n'ai jamais reçue, tout comme l'amende initiale.
Toujours pas de réponse à mes deux lettres AR
Je vous tiendrai au courant
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SI 48 et Stage Empty Re: SI 48 et Stage

Message par samson Dim 22 Déc 2013 - 19:03

il faut te battre, contester sans relache... et avec un casque, je ne vois pas comment on pourra reconnaître le conducteur, donc enlever les points.
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SI 48 et Stage Empty Surtout ...

Message par Ropié Dim 22 Déc 2013 - 19:17

samson a écrit:il faut te battre, contester sans relache... et avec un casque, je ne vois pas comment on pourra reconnaître le conducteur, donc enlever les points.

Surtout de derrière .....   SI 48 et Stage 255351
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Message par etgames Dim 19 Jan 2014 - 11:34

petit UP
alors des nouvelles de ce feu !!!!
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Message par Ropié Mer 22 Jan 2014 - 8:27

etgames a écrit:petit UP
alors des nouvelles de ce feu !!!!

Oui
Après trois semaines courrier simple suite à mes deux Recommandés.
Nous ne pouvons traiter votre recours sans l'avis de contravention .... que je n'ai jamais eu
Merci de nous adresser aussi copie du SI 48 qui était dans mon courrier
Autrement dit ils ne lisent même pas les courriers

Bref tout cela me parait mal engagé mais je ne renonce pas et vais donc me fendre de deux nouveaux courriers en police 48.

A suivre donc
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Message par toonsi94 Mer 22 Jan 2014 - 9:26

Ce papier rose est si facile a perdre de nos jours d'autant plus quant tu bosse avec ton permis aucune indulgence vue que tout est automatisé de nos jours il faut être sans cesse à l'affût ...
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