Plaque latérale et réglementation (Dossier)

little mouse a écrit:Retour d'un marronnier, c'est pourtant pas la saison    Celle des prunes en revanche  

Mick83 a écrit:J'avais écrit un article sur ce sujet et sur la vignette d'assurance
>>> https://www.jarrige.fr/plaque-dimmatriculation-vignette-assurance-deux-roues-motorises/

Si cela peut servir...

périgourdaingue a écrit:

Mick83 a écrit:J'avais écrit un article sur ce sujet et sur la vignette d'assurance
>>> https://www.jarrige.fr/plaque-dimmatriculation-vignette-assurance-deux-roues-motorises/

Si cela peut servir...

l'article est très bien sauf qu'il n'indique-pas combien coute si la vignette n'est pas exactement comme demandé , perso j'ai toujours collé sous la selle que je n'ai qu'à ouvrir si besoin .. ( et dis-moi avec ton avatar tu serais-pas périgordin toi ?..

DB-56 a écrit:Bon….J’avais écris un super « coup de gueule »  suite à une « malheureuse » rencontre avec 1 MIB mais j’ai mis tellement de temps à l’écrire que quand j’ai voulu le prévisualisé j’étais déconnecté….et j’ai tout perdu….

Bref

En résumé de chez résumé….j’ai été choppé y’a 2 jours par un MIB pour ma plaque latérale : 90 € de pv, plus immobilisation du véhicule (suis quand meme rentré chez moi avec) et obligation de présentation sous 7 jours  pour récupéré la CG 

Ci-dessous qq photos…. qui est vous me l’accorderez montre quand même que ma PL est plus que tolérable vu où se positionne la plaque…. Ce’st une planque de chez thunder bike homologuée TUV…. Car entre autre, elle ramène la plaque au niveau du pneu ce qui assure une ultra visibilité….

Bref je paie le timbre amende…prend RDV en urgence chez mon conc’…mais suis certain d’être victime d'une putain d’injustice tant ma PL est ultra visible de l’arrière quels que soient les angles de vues….

Du coup je cherche et trouve la réglementation applicable en plus de l’article R 317-8 du code de la route … je vous passe l’arrêté de de 2009 qui fixe la dimension des plaques à un format unique de 210*130…

Bilan des textes ci dessous :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005634452

et surtout la norme européenne pour le positionnement réglementaire de la plaque (point 13 du tableau en annexe de l’arrêté ci-dessus) : 

http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2009:198:0020:0027:FR:PDF

on retiendra : notamment le point 2

2. POSITIONNEMENT GÉNÉRAL
2.1. L’emplacement de la plaque d’immatriculation arrière doit être situé sur la partie arrière du véhicule, de telle façon que:
2.1.1. la plaque puisse être positionnée entre les plans longitudinaux passant par les extrémités extérieures du véhicule.

Cet article dit bien sur la « partie arrière du véhicule »….. mais aucunement au milieu du Cul du véhicule….. 

Et je pense que comme moi vous comprenez que les plan longitudinaux sus mentionné passent dans ce qui concerne la largeur par le bout des guidons…. Donc entre les plans mais pas au milieu…..

Enfin si l’angle de visibilité (fig 1 et 2 de la norme) de 30° en latérale est …bein çà respecte la norme et donc c’est homologable…. D’où le fait que Saxon a homologué ces modèles européens avec une plaque déporté à l’arrière qui était bien visible comme la mienne (où inversement….)

Bref vous ferez votre opinion en analysant les textes….  J’ai donc décider de tenter de récupérer ma CG en conservant ma plaque laétrale et en plaidant devant l’agent qui constaterait la chose, à l’aide de ces textes qui sont la référence…..

Donc je me rends au commissariat de ma ville….  Les Policières à l’accueil appellent quelqu’un de la brigade motorisé qui m’on immobilisé admisnistrativement la moto (un MIB « motard » quoi …..)…  là j’ai eu une petite suée car je me suis dis qu’il voudra même pas m’écouter…..bref….

on sort et avant même d’être devant la moto, je lui dis que j’ai été sanctionné pour une PL et que je me présente devant lui en toute honnêté pour plaider ma bonne fois, sans avoir fait les « travaux » mais avec les élémentsréglementaires  permettant de plaider ma cause ce que je n’avais pas quand j’ai été arrêté (normal….) …. Il m’a écouté et même si pendant un moment…. j’ai cru quand même que j’aurais pas ma CG…..mais cet agent était plus que compréhensif vu la visibilité de la plaque (qui respect les angles de 30 °)

je lui ai dis que je suis prêt à rencontrer le chef de la brigade motorisé ( et m^me toute la brigade d’ailleurs car c’est certain d’entre eux qui généralement sanctionnent les HD…) pour replaider ma cause afin que je puisse circuler en ville sans avoir a regarder dans mes retro…. 
Il m’a fait comprendre que le chef n’est autre, que celui qui m’a sanctionné et que même si lui est plus que compréhensif….. et qu’il me rend ma CG….il peut pas faire grand d’autre…

Voilà mon « Coup de gueule » résumé et un peu édulcoré….. 

Mais je suis pas tiré totalement de l’affaire car maintenant il est clair que s’ils me recroise (le chef ou d’autres agents moins compréhensifs) je crois que je suis mort… m^mem si tous ces doc son bien au chaud sous ma selle depuis cet après midi…..

D’où mon idée d’écrire ou contacter le chef de brigade afin de plaider ma cause en « live » pour essayer de le convaincre et passer le message (visibilité géométrique) à ses agents ?

Quand pensez-vous ????? ???

puren a écrit:

DB-56 a écrit:Bon….J’avais écris un super « coup de gueule »  suite à une « malheureuse » rencontre avec 1 MIB mais j’ai mis tellement de temps à l’écrire que quand j’ai voulu le prévisualisé j’étais déconnecté….et j’ai tout perdu….

Bref

En résumé de chez résumé….j’ai été choppé y’a 2 jours par un MIB pour ma plaque latérale : 90 € de pv, plus immobilisation du véhicule (suis quand meme rentré chez moi avec) et obligation de présentation sous 7 jours  pour récupéré la CG 

Ci-dessous qq photos…. qui est vous me l’accorderez montre quand même que ma PL est plus que tolérable vu où se positionne la plaque…. Ce’st une planque de chez thunder bike homologuée TUV…. Car entre autre, elle ramène la plaque au niveau du pneu ce qui assure une ultra visibilité….

Bref je paie le timbre amende…prend RDV en urgence chez mon conc’…mais suis certain d’être victime d'une putain d’injustice tant ma PL est ultra visible de l’arrière quels que soient les angles de vues….

Du coup je cherche et trouve la réglementation applicable en plus de l’article R 317-8 du code de la route … je vous passe l’arrêté de de 2009 qui fixe la dimension des plaques à un format unique de 210*130…

Bilan des textes ci dessous :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005634452

et surtout la norme européenne pour le positionnement réglementaire de la plaque (point 13 du tableau en annexe de l’arrêté ci-dessus) : 

http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2009:198:0020:0027:FR:PDF

on retiendra : notamment le point 2

2. POSITIONNEMENT GÉNÉRAL
2.1. L’emplacement de la plaque d’immatriculation arrière doit être situé sur la partie arrière du véhicule, de telle façon que:
2.1.1. la plaque puisse être positionnée entre les plans longitudinaux passant par les extrémités extérieures du véhicule.

Cet article dit bien sur la « partie arrière du véhicule »….. mais aucunement au milieu du Cul du véhicule….. 

Et je pense que comme moi vous comprenez que les plan longitudinaux sus mentionné passent dans ce qui concerne la largeur par le bout des guidons…. Donc entre les plans mais pas au milieu…..

Enfin si l’angle de visibilité (fig 1 et 2 de la norme) de 30° en latérale est …bein çà respecte la norme et donc c’est homologable…. D’où le fait que Saxon a homologué ces modèles européens avec une plaque déporté à l’arrière qui était bien visible comme la mienne (où inversement….)

Bref vous ferez votre opinion en analysant les textes….  J’ai donc décider de tenter de récupérer ma CG en conservant ma plaque laétrale et en plaidant devant l’agent qui constaterait la chose, à l’aide de ces textes qui sont la référence…..

Donc je me rends au commissariat de ma ville….  Les Policières à l’accueil appellent quelqu’un de la brigade motorisé qui m’on immobilisé admisnistrativement la moto (un MIB « motard » quoi …..)…  là j’ai eu une petite suée car je me suis dis qu’il voudra même pas m’écouter…..bref….

on sort et avant même d’être devant la moto, je lui dis que j’ai été sanctionné pour une PL et que je me présente devant lui en toute honnêté pour plaider ma bonne fois, sans avoir fait les « travaux » mais avec les élémentsréglementaires  permettant de plaider ma cause ce que je n’avais pas quand j’ai été arrêté (normal….) …. Il m’a écouté et même si pendant un moment…. j’ai cru quand même que j’aurais pas ma CG…..mais cet agent était plus que compréhensif vu la visibilité de la plaque (qui respect les angles de 30 °)

je lui ai dis que je suis prêt à rencontrer le chef de la brigade motorisé ( et m^me toute la brigade d’ailleurs car c’est certain d’entre eux qui généralement sanctionnent les HD…) pour replaider ma cause afin que je puisse circuler en ville sans avoir a regarder dans mes retro…. 
Il m’a fait comprendre que le chef n’est autre, que celui qui m’a sanctionné et que même si lui est plus que compréhensif….. et qu’il me rend ma CG….il peut pas faire grand d’autre…

Voilà mon « Coup de gueule » résumé et un peu édulcoré….. 

Mais je suis pas tiré totalement de l’affaire car maintenant il est clair que s’ils me recroise (le chef ou d’autres agents moins compréhensifs) je crois que je suis mort… m^mem si tous ces doc son bien au chaud sous ma selle depuis cet après midi…..

D’où mon idée d’écrire ou contacter le chef de brigade afin de plaider ma cause en « live » pour essayer de le convaincre et passer le message (visibilité géométrique) à ses agents ?

Quand pensez-vous ????? ???

salut, quelle est la reference de ce support plaque ????

Babar63 a écrit:Bonjour , concernant la visibilité les 30° sont toujours d'actualités sauf que : partant d'une ligne médiane  tracé sur le milieu du véhicule plaque situé a gauche avec un angle de 30° étant positionné sur l'arrière du véhicule a droite la plaque doit etre visible sur toute sa longueur et largeur.
les dimensions sont si je me souviens maintenant de 210mmx130mm avec obligation d'avoir le F, le logo européen et département  sur fond blanc ( le fond noir étant réservé au moto de collection).
Pour la position tout ce que vous avez mentionné est ok sauf un petit oubli : le support de plaque doit etre obligatoirement positionné au dessus de l'axe de roue et la plaque doit etre rivetée donc inamovible tout comme son support

lesberthet a écrit:

Babar63 a écrit:Bonjour , concernant la visibilité les 30° sont toujours d'actualités sauf que : partant d'une ligne médiane  tracé sur le milieu du véhicule plaque situé a gauche avec un angle de 30° étant positionné sur l'arrière du véhicule a droite la plaque doit etre visible sur toute sa longueur et largeur.
les dimensions sont si je me souviens maintenant de 210mmx130mm avec obligation d'avoir le F, le logo européen et département  sur fond blanc ( le fond noir étant réservé au moto de collection).
Pour la position tout ce que vous avez mentionné est ok sauf un petit oubli : le support de plaque doit etre obligatoirement positionné au dessus de l'axe de roue et la plaque doit etre rivetée donc inamovible tout comme son support

Ben faudrait savoir !! 
Tu te contredis un peu non ?? 

 par Babar63 le Jeu 22 Juin 2023 - 14:15
Ben non je n’ai pas dis  que  c'était illegal j’ai dis qu’il  y avait des choses a respecter . Dans la mesure ou toutes les contraintes sont respectées la loi ne parle pas d’un emplacement spécifique elle mentionne l’arrière du véhicule, et si la plaque est au dessus de l’axe de roue arrière elle est bien placé .

Et après j'arrête !! 

Polikarpov a écrit:@Babar63 : Au delà de la question legal ou pas legal t'as qu'à juste tenter l'expérience puis tu viendras nous raconter...

Sig a écrit:

Polikarpov a écrit:@Babar63 : Au delà de la question legal ou pas legal t'as qu'à juste tenter l'expérience puis tu viendras nous raconter...

Et si besoin j’ai 2, 3 bonnes adresses sur Paris à communiquer au newbie plein de convictions sur la législation sur les équipements. 
Pas sur qu’il sera toujours aussi vaillant du clavier en repartant à pied de chez ces spécialistes