Jurisprudence assurance
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Jurisprudence assurance
Entendu le 24 septembre matin 8h30 à RTL :
La Cour de Cassation vient de rendre son jugement sur un cas précis qui pourra faire jurisprudence :
Lors d'un accident en cas de remontée de file, LE motard n'aura droit qu'à LA MOITIÉ des indemnités prévues par les assurances.
La justice renforce les sanctions contre les 2 roues.À ma connaissance les assurances ne font pas de même, à savoir refus de prise en charge, (sauf alcoolémie, stupéfiant) quand le responsable d'un sinistre auto est responsable d'un accident du fait du non respect du code de la route ... L'étau se resserre pour les motards ...
La Cour de Cassation vient de rendre son jugement sur un cas précis qui pourra faire jurisprudence :
Lors d'un accident en cas de remontée de file, LE motard n'aura droit qu'à LA MOITIÉ des indemnités prévues par les assurances.
La justice renforce les sanctions contre les 2 roues.À ma connaissance les assurances ne font pas de même, à savoir refus de prise en charge, (sauf alcoolémie, stupéfiant) quand le responsable d'un sinistre auto est responsable d'un accident du fait du non respect du code de la route ... L'étau se resserre pour les motards ...
Saturnin- Full Member
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Date d'inscription : 26/11/2008
Re: Jurisprudence assurance
Une louche de plus !
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A la mémoire de mon ami Skull - Ne roule pas plus vite que ton ange gardien peut voler
Snoopy- Modérateur
- Son Age : 69
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Harley-Davidson : Street Bob
Date d'inscription : 11/02/2008
Re: Jurisprudence assurance
Saturnin a écrit:Entendu le 24 septembre matin 8h30 à RTL :
La Cour de Cassation vient de rendre son jugement sur un cas précis qui pourra faire jurisprudence :
Lors d'un accident en cas de remontée de file, LE motard n'aura droit qu'à LA MOITIÉ des indemnités prévues par les assurances.
La justice renforce les sanctions contre les 2 roues.À ma connaissance les assurances ne font pas de même, à savoir refus de prise en charge, (sauf alcoolémie, stupéfiant) quand le responsable d'un sinistre auto est responsable d'un accident du fait du non respect du code de la route ... L'étau se resserre pour les motards ...
En quoi une éventuelle responsabilité à un rapport avec le niveau d'indemnisation ???? (A part alcool/stupéfiant).
Tu grilles une priorité, tu cartonnes, tu es responsable, t'es pas remboursé ????
A voir le détail du jugement, parceque je ne vois pas l'application généralisée.
Edit : ok compris
"en cas de faute, le juge peut diminuer dans les proportions qu'il fixe lui-même, souverainement, l'indemnisation que la victime peut demander à l'assureur de tout autre véhicule "impliqué"."
Morthibus- Discoverer
- Son Age : 54
Ville et C.P : Frontière Yvelines / Eure
Harley-Davidson : Street Glide 2011
Date d'inscription : 19/04/2011
Re: Jurisprudence assurance
et si on remonte a 2 ?
RONE- Full Member
- Son Age : 62
Ville et C.P : LYON
Harley-Davidson : RK 1450
Date d'inscription : 12/02/2008
Re: Jurisprudence assurance
@ Morthibus : Jusqu'à ce jour il existe une garantie "tous risques" qui théoriquement indemnise la victime en cas de sinistre même responsable ... d'où son nom "tous risques". Et il semble d'après ce jugement passé un peu inaperçu que ce principe soit remis en cause ... quand la victime est usager d'un 2 roue. Cela démontre qu'il y a volonté de faire casquer encore un peu plus ... le public casqué
@ Rone : Effectivement un jour viendra où les franchises seront proportionnelles au poids embarqué, le public visé sera encore les mêmes, les "ventrabières"
@ Rone : Effectivement un jour viendra où les franchises seront proportionnelles au poids embarqué, le public visé sera encore les mêmes, les "ventrabières"
Saturnin- Full Member
- Son Age : 64
Ville et C.P : Saint Parize le Châtel 58490
Harley-Davidson : un 883 CVO rigide home made
Date d'inscription : 26/11/2008
Re: Jurisprudence assurance
Salut le canard ...
Un peu plus de détails là:
http://lci.tf1.fr/france/justice/le-motard-risque-d-etre-moins-indemnise-s-il-frole-les-voitures-6726536.html
Un peu plus de détails là:
http://lci.tf1.fr/france/justice/le-motard-risque-d-etre-moins-indemnise-s-il-frole-les-voitures-6726536.html
frm888- Full Member
- Ville et C.P : Dans le 13
Harley-Davidson : Ultra Classic 2009
Date d'inscription : 20/11/2008
Re: Jurisprudence assurance
Dans ce genre de truc, les commentaires sont souvent balaises et révélateurs de plein de choses que je préfère ne pas qualifier ...frm888 a écrit:Salut le canard ...
Un peu plus de détails là:
http://lci.tf1.fr/france/justice/le-motard-risque-d-etre-moins-indemnise-s-il-frole-les-voitures-6726536.html
Je me demande même pourquoi avec ce raisonnement l'on continue de proposer des contrats tous risques ... car à priori en cas d'accident c'est qu'il y a au moins responsabilité quelque part, faute, non respect du code de la route ... Les assureurs vont bientôt se faufiler dans cette brèche pour trouver de plus en plus prétextes à ne plus dédommager, en cas d'accident, vols etc ... tout en continuant de proposer des contrats ...
Saturnin- Full Member
- Son Age : 64
Ville et C.P : Saint Parize le Châtel 58490
Harley-Davidson : un 883 CVO rigide home made
Date d'inscription : 26/11/2008
Re: Jurisprudence assurance
et voila,fin de la récréation,ce coup si,ils n'on même plus besoin de verbaliser,si tu te fait accroché et remontant les files,tu la dans le cul
chica- Full Member
- Son Age : 74
Ville et C.P : limoges et toulouse
Harley-Davidson : softail héritage 1450
Date d'inscription : 17/05/2009
Re: Jurisprudence assurance
D'un autre côté la remontée de file n'est que tolérée jusqu'à preuve du contraire?
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tdzeus30- Modérateur
- Son Age : 64
Ville et C.P : Gueret(23)
Harley-Davidson : Road Glide Ultra 114
Date d'inscription : 11/02/2008
Re: Jurisprudence assurance
tdzeus30 a écrit:D'un autre côté la remontée de file n'est que tolérée jusqu'à preuve du contraire?
toléré, mais le code de la route l'interdit il me semble
hammer- Discoverer
- Son Age : 50
Ville et C.P : entre Lille et Valenciennes
Harley-Davidson : 883R 2003 -- fxdf 2009
Date d'inscription : 24/09/2008
Re: Jurisprudence assurance
Autorisée pour les motos, seulement si la voie est suffisamment large pour passer sans gêner les autres.
Donc cette décision condamne quelqu'un pour avoir respecté la loi. Et autorise une assurance à ne pas respecter ses engagements, en n'indemnisant pas le motard...
Enfin, si le motard n'a pas voulu jouer les gros bras en forçant le passage...
Donc cette décision condamne quelqu'un pour avoir respecté la loi. Et autorise une assurance à ne pas respecter ses engagements, en n'indemnisant pas le motard...
Enfin, si le motard n'a pas voulu jouer les gros bras en forçant le passage...
Borat- Full Member
- Son Age : 38
Ville et C.P : Urzy (vers Nevers)
Harley-Davidson : Dyna Super Glide
Date d'inscription : 16/06/2011
Re: Jurisprudence assurance
Tout le probléme des textes flous : "assez large" , ça veut dire quoi??? interprétable dans tous les sens et à l'extréme.
d'un autre côté , on sait tous que c'est risqué de la faire avec des cons qui déboitent à tort et à travers.
Quand un mec te double, même si c'est interdit (je l'ai vécu en caisse), tu déboites pour tourner à gauche : si tu le touches c'est pour ta gueule.
Donc en cas de remontée tout le monde prend des torts, moto et caisses, donc tout le monde casque et les taxes rentrent.......
d'un autre côté , on sait tous que c'est risqué de la faire avec des cons qui déboitent à tort et à travers.
Quand un mec te double, même si c'est interdit (je l'ai vécu en caisse), tu déboites pour tourner à gauche : si tu le touches c'est pour ta gueule.
Donc en cas de remontée tout le monde prend des torts, moto et caisses, donc tout le monde casque et les taxes rentrent.......
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tdzeus30- Modérateur
- Son Age : 64
Ville et C.P : Gueret(23)
Harley-Davidson : Road Glide Ultra 114
Date d'inscription : 11/02/2008
Re: Jurisprudence assurance
Ce serait plus clair, si à l'instar de la Belgique on autorisait vraiment ce genre de pratique. Pas encore logés à la même enseigne, les motards européens !
marcus- Full Member
- Son Age : 65
Ville et C.P : avignon
Harley-Davidson : road king classic 2008
Date d'inscription : 20/10/2010
Re: Jurisprudence assurance
Ni tolérée, ni interdite, au sein du code de la route, la remontée de file n'existe pas.
Et ce qui n'est pas interdit dans notre beau pays, est donc possible !
Sauf qu'ils peuvent toujours s'appuyer sur le articles :
- Interdisant de doubler par la droite,
- Définissant la distance latérale pour doubler un véhicule,
- Le franchissement de la bande médiane (comme le cas de l'assurance)
- ...
On peut d'infos à la FFMC :
http://www.ffmc.asso.fr/spip.php?article1476
Je rejoints Marcus, ca éviterait cette situation un tantinet hypocrite de on peut/ on peut pas ...
Et ce qui n'est pas interdit dans notre beau pays, est donc possible !
Sauf qu'ils peuvent toujours s'appuyer sur le articles :
- Interdisant de doubler par la droite,
- Définissant la distance latérale pour doubler un véhicule,
- Le franchissement de la bande médiane (comme le cas de l'assurance)
- ...
On peut d'infos à la FFMC :
http://www.ffmc.asso.fr/spip.php?article1476
Je rejoints Marcus, ca éviterait cette situation un tantinet hypocrite de on peut/ on peut pas ...
Dernière édition par Morthibus le Mar 27 Sep 2011, 17:01, édité 1 fois
Morthibus- Discoverer
- Son Age : 54
Ville et C.P : Frontière Yvelines / Eure
Harley-Davidson : Street Glide 2011
Date d'inscription : 19/04/2011
Re: Jurisprudence assurance
Je rappelle le but de mon message n'est pas de savoir si c'est toléré ou non, mais de faire remarquer que dans le cas ici présent la victime parce qu'elle est en 2 roues, ne sera pas indemnisée comme elle pourrait s'y attendre, alors que dans les autres cas, et jusqu'à ce jour, elle le sera.
En clair, tu tapes parce que tu fais le con en voiture, l'assurance t'indemnisera, par contre si t'es motard et avec le même type de contrat, ce sera niet.
En clair, tu tapes parce que tu fais le con en voiture, l'assurance t'indemnisera, par contre si t'es motard et avec le même type de contrat, ce sera niet.
Saturnin- Full Member
- Son Age : 64
Ville et C.P : Saint Parize le Châtel 58490
Harley-Davidson : un 883 CVO rigide home made
Date d'inscription : 26/11/2008
Re: Jurisprudence assurance
Bof, ca me semble logique.
T'es paralysé de la moitié du corps, tu touches la moitié de l'indemnisation.......
T'es paralysé de la moitié du corps, tu touches la moitié de l'indemnisation.......
FamousPepper- Full Member
- Ville et C.P : Corse
Harley-Davidson : Big Black Bitch
Date d'inscription : 12/02/2008
Re: Jurisprudence assurance
ça dépend peut-être des circonstances de l'accident ...
quand je me suis fait tilter le VN800 par une caisse qui a traversé la file de droite à l'arrêt, j'ai eu 100% de droits, parce que l'autre effectuait une manoeuvre
même en passant la ligne blanche
de toute façon, en remontant une file au feu rouge, l'autre fait forcément une manoeuvre, pour causer un accident, donc ...
quand je me suis fait tilter le VN800 par une caisse qui a traversé la file de droite à l'arrêt, j'ai eu 100% de droits, parce que l'autre effectuait une manoeuvre
même en passant la ligne blanche
de toute façon, en remontant une file au feu rouge, l'autre fait forcément une manoeuvre, pour causer un accident, donc ...
Panther- Full Member
- Son Age : 69
Ville et C.P : namur 5020
Harley-Davidson : softail standard 2001 carbu
Date d'inscription : 20/11/2008
Re: Jurisprudence assurance
c'est exactement ce qu il m'est arriver , le seul accrochage que j ai eu en 18 ans c'est en remontant une fil d'embouteillage , tranquillou quand un papi dans une belle BMW a décider de faire demie tour sur le terre plein central juste devant moi .
sa a pas taper fort mais les coté pile et face de la moto toucher
mon assureur me rembourse tout direct car le mec en tort a 100% , sauf que l assurance adverse ne l entend pas ainsi .
j ai appris quelque mois plus tard que sa avait etait classé en 50/50 , mon assureur ne m'a pas demander de rembourser le trop perçu car bon client et jamais eu de carton , heureusement parce que quand même 4000€ de réparation
sa a pas taper fort mais les coté pile et face de la moto toucher
mon assureur me rembourse tout direct car le mec en tort a 100% , sauf que l assurance adverse ne l entend pas ainsi .
j ai appris quelque mois plus tard que sa avait etait classé en 50/50 , mon assureur ne m'a pas demander de rembourser le trop perçu car bon client et jamais eu de carton , heureusement parce que quand même 4000€ de réparation
Caverne- Full Member
- Son Age : 49
Ville et C.P : Castelnaudary 11400
Harley-Davidson : Fat Bob
Date d'inscription : 31/08/2011
Re: Jurisprudence assurance
normalement quand on a la tous risques on est remboursé même si on est 100% en tort, mais avec l'intégralité de la franchise
si c'est 50/50 on doit avoir que la moitié de la franchise mais on reste remboursé.
Si on est au tiers et qu'on a 50% de responsabilité, c'est normal que les réparations ne soient remboursées qu'à moitié. De la même manière, si on est 100% en tort et qu'on est au tiers, on est pas remboursé.
Enfin, d'où l'intérêt de s'assurer chez des gens sérieux comme la mutuelle des motards, pas chez de gougnafiers, une assurance se juge qu'en cas de problème, sinon la moins chère est la meilleurejavascript:emoticonp('')
si c'est 50/50 on doit avoir que la moitié de la franchise mais on reste remboursé.
Si on est au tiers et qu'on a 50% de responsabilité, c'est normal que les réparations ne soient remboursées qu'à moitié. De la même manière, si on est 100% en tort et qu'on est au tiers, on est pas remboursé.
Enfin, d'où l'intérêt de s'assurer chez des gens sérieux comme la mutuelle des motards, pas chez de gougnafiers, une assurance se juge qu'en cas de problème, sinon la moins chère est la meilleurejavascript:emoticonp('')
doremi- Qualified
- Son Age : 66
Ville et C.P : en Auvergne
Harley-Davidson : Street Bob
Date d'inscription : 11/01/2011
Re: Jurisprudence assurance
Effectivement, il faut distinguer deux choses :
- La détermination des torts, là la justice peut inervenir.
-Le remboursement des dommages qui, lui, est lié à la couverture de la police d'assurance et à la détermination des torts. Dans le cas d'une assurance dîte tous risques le remboursement interviendra dans tous les cas (cependant dans le cas ou l'assuré est fautif, les franchises prévues au contrat seront appliquées)
- La détermination des torts, là la justice peut inervenir.
-Le remboursement des dommages qui, lui, est lié à la couverture de la police d'assurance et à la détermination des torts. Dans le cas d'une assurance dîte tous risques le remboursement interviendra dans tous les cas (cependant dans le cas ou l'assuré est fautif, les franchises prévues au contrat seront appliquées)
Sergio phone call- Full Member
- Son Age : 73
Ville et C.P : Isère
Harley-Davidson : Heritage et autres
Date d'inscription : 17/02/2008
Re: Jurisprudence assurance
tiens, j'avais pas tout lu, moiMorthibus a écrit:Ni tolérée, ni interdite, au sein du code de la route, la remontée de file n'existe pas.
si si ... en belgique ce n'est pas que toléré, mais carrément permis maintenant (depuis ce 1er septembre, d'ailleurs) ... à condition de ne pas rouler plus de 20 kms/h au-dessus de la vitesse de la file que l'on remonte, et avec un max de 50 kms/h en toutes circonstances (même sur autoroute)
Panther- Full Member
- Son Age : 69
Ville et C.P : namur 5020
Harley-Davidson : softail standard 2001 carbu
Date d'inscription : 20/11/2008
Re: Jurisprudence assurance
c'est l'Europe, on harmonise quand ça les arrange, sinon non
doremi- Qualified
- Son Age : 66
Ville et C.P : en Auvergne
Harley-Davidson : Street Bob
Date d'inscription : 11/01/2011
Re: Jurisprudence assurance
Panther a écrit:tiens, j'avais pas tout lu, moiMorthibus a écrit:Ni tolérée, ni interdite, au sein du code de la route, la remontée de file n'existe pas.
si si ... en belgique ce n'est pas que toléré, mais carrément permis maintenant (depuis ce 1er septembre, d'ailleurs) ... à condition de ne pas rouler plus de 20 kms/h au-dessus de la vitesse de la file que l'on remonte, et avec un max de 50 kms/h en toutes circonstances (même sur autoroute)
Non, tu n'avais pas tout lu puisque je signalais un peu plus haut que la Belgique venait de l'autoriser.
Il faudra arrêter de se moquer de nos amis belges, car encore une fois ils nous donnent l'exemple !
marcus- Full Member
- Son Age : 65
Ville et C.P : avignon
Harley-Davidson : road king classic 2008
Date d'inscription : 20/10/2010
Re: Jurisprudence assurance
tdzeus30 a écrit:D'un autre côté la remontée de file n'est que tolérée jusqu'à preuve du contraire?
et oui, pour sur.
robotriri- Full Member
- Son Age : 53
Ville et C.P : Rillette-Land
Harley-Davidson : Road-Glide S 2015.
Date d'inscription : 21/07/2008
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