importation moto etrangere

Petite mise à jour pour immatriculer une Harley venant de la CCE  :

Se rendre chez son cons' pour qu'il prenne  des photos et qu'ils les envoi chez Harley pour avoir le fameux certificat de conformité européenne , délai annoncé 3 semaines/1 mois , obtenu en 10 jours  ,  coût   250 euros  

Pendant ce temps se rendre au centre des impôts  pour obtenir un quitus fiscal qui prouve que toutes les taxes sont payées  . Gratuit si le véhicule à plus de 6 mois et plus de 6.000 kms

Une fois tout reçu , aller à la préfecture sans oublier carte d'identité , justificatif de domicile et un chèque pour la CG  (somme à calculer avec le simulateur) , ceci jusqu'au 1er ou 6 novembre , après c'est fini tout se fera par internet , par courrier ou en passant par un organisme officiel  (60€)

Attendre  encore  , annoncée 15 jours / 3 semaines , arrivée en 10 jours

Et voilà  un mois après l'achat , la carte grise Française est arrivée  

le plus difficile c est quand le constructeur n existe plus !!!j en sais quelques chose !! il faut leCOC conformité homologation communautaire ! oubliez l achat aux states ! bref c est un véritable combat pour avoir les papiers

la solution c est de l’acheter par exemple en Allemagne la passer au norme TUV puis l immatriculer en Allemagne pour obtenir la carte grise et la encore il faut récupérer son certificat européen et s assurer q elle a bien été importée  en France  i ai oublié de vous préciser que c est une moto de marque américaine   
 

bruce willis a écrit:le plus difficile c est quand le constructeur n existe plus !!!j en sais quelques chose !! il faut leCOC conformité homologation communautaire ! oubliez l achat aux states ! bref c est un véritable combat pour avoir les papiers

la solution c est de l’acheter par exemple en Allemagne la passer au norme TUV puis l immatriculer en Allemagne pour obtenir la carte grise et la encore il faut récupérer son certificat européen et s assurer q elle a bien été importée  en France  i ai oublié de vous préciser que c est une moto de marque américaine   
 

pas si tu achetes une moto de plus de 30 ans. il ne faut que sa carte grise ou "title" , un certificat de vente ou une facture , le papier des douanes appelé le 486A.

avec ca demande de CG de collection , puis avec le papier de la FFVE => prefecture pour obtenir la CG collection.
si la moto a moins de 30 ans , alors c'est mise en conformité et passage a la drire.

si elle vient de la CEE  Ghost rider a tout dit.

maintenant si c'est une moto de moins de 30 ans (qu'elle soit américaine ou japy ou indienne) , venant de la CEE , mais sans certificat de conformité europeen , on appelle souvent ca "un pot de fleurs" malheureusement.

pour feciliter les choses, il faut que la moto soit immatriculée dans le pays ou elle a été dédouanée. l'administration fiscale bloque tout sinon.

ACHILLE11 a écrit:

bruce willis a écrit:le plus difficile c est quand le constructeur n existe plus !!!j en sais quelques chose !! il faut leCOC conformité homologation communautaire ! oubliez l achat aux states ! bref c est un véritable combat pour avoir les papiers

la solution c est de l’acheter par exemple en Allemagne la passer au norme TUV puis l immatriculer en Allemagne pour obtenir la carte grise et la encore il faut récupérer son certificat européen et s assurer q elle a bien été importée  en France  i ai oublié de vous préciser que c est une moto de marque américaine   
 

pas si tu achetes une moto de plus de 30 ans. il ne faut que sa carte grise ou "title" , un certificat de vente ou une facture , le papier des douanes appelé le 486A.

avec ca demande de CG de collection , puis avec le papier de la FFVE => prefecture pour obtenir la CG collection.
si la moto a moins de 30 ans , alors c'est mise en conformité et passage a la drire.

si elle vient de la CEE  Ghost rider a tout dit.

maintenant si c'est une moto de moins de 30 ans (qu'elle soit américaine ou japy ou indienne) , venant de la CEE , mais sans certificat de conformité europeen , on appelle souvent ca "un pot de fleurs" malheureusement.

pour feciliter les choses, il faut que la moto soit immatriculée dans le pays ou elle a été dédouanée. l'administration fiscale bloque to

ok mais voila  la moto c est une big dog et comme big dog a arrêté la production impossible d avoir le papier d homologation mais si je-passe par un importateur allemand celui ci s occupe de la passer au norme européen (code clignotant etc etc )    puis fait un certificat  d homologation pour l europe (a savoir que pour avoir la meme chose en france il faut passer par la DRIREet faire une demande pour véhicule isolé et-la laisse tomber ls problémes )puis l importateur allemand fait une carte grise pour avoir le COC  et te fourni une facture avec la TVA voila

allphil a écrit:+ 1 ma brele viens de mons aprés achat hors tva en belgique ,passage a la prefecture pour la tva , carte grise , et roule ma poule.

Hors TVA parce que tu est indépendant et que tu demande une facture en intracommunautaire mon grand allphillou.
mais pour le Pigeon moyen, heu pardon le Français moyen la TVA lui il vas la payer en Belgique mais les documents d'importations ne vont lui coûter que moins d'un euro.

ben si tu achetes un  véhicule en europe, la TVA est considérée comme étant payée dans le pays d'achat. meme si un particulier francais achete a un particulier belge.
et dans ce cas précis y'a pas de facture intracommunautaire !

ACHILLE11 a écrit:ben si tu achetes un  véhicule en europe, la TVA est considérée comme étant payée dans le pays d'achat. meme si un particulier francais achete a un particulier belge.
et dans ce cas précis y'a pas de facture intracommunautaire !

oui mais allphil n'est pas un particulier, il possède un numéro de tva et achète chez un professionnel.

C'est comme moi quand j’achète chez chez big jack je ne paie pas la TVA, idem quand j’achète chez le britichs.
Ce qui fait que dans ce cas que sauf super bonne affaire c'est quand même une réduction de 21% sur du neuf 

slk a écrit:oui mais allphil n'est pas un particulier, il possède un numéro de tva et achète chez un professionnel.

C'est comme moi quand j’achète chez chez big jack je ne paie pas la TVA, idem quand j’achète chez le britichs.
Ce qui fait que dans ce cas que sauf super bonne affaire c'est quand même une réduction de 21% sur du neuf 

ok !!! je comprend mieux !

ACHILLE11 a écrit:

slk a écrit:oui mais allphil n'est pas un particulier, il possède un numéro de tva et achète chez un professionnel.

C'est comme moi quand j’achète chez chez big jack je ne paie pas la TVA, idem quand j’achète chez le britichs.
Ce qui fait que dans ce cas que sauf super bonne affaire c'est quand même une réduction de 21% sur du neuf 

ok !!! je comprend mieux !

Nous aussi

Salut à tous, je viens de parcourir ce post mais je n'ai pas trouvé réponse à mes interrogations.

Un pote envisage d'acheter une HD neuve en angleterre (je ne sais pas si on peut citer le nom..) un ami à lui l'avait fait il y a qq années et avait réalisé de belles économies.

La bas ils annoncent un prix en £ ex VAT
Ne sachant plus vraiment si l'anglettre fait partie de la CEE que faudra t il encore payer à la sortie ?

Que faut il prendre en compte en plus du prix annoncé pour que sache combien cela va nous revenir exactement ? Transport ? TVA et autres taxes ?

Je suis incapable de savoir si l'achat de la moto la bas sera vraiment plus interessant qu'en France....

Merci de votre aide

non, pas de tva , mais faut faire vite , brexit oblige !!

Rien de plus que le prix annoncé ????? Ce serait la poule aux oeufs d'or le truc.

Mon collegue cherche un street glide special... il économiserait donc plus de 8000€ ca me parait incroyable

Quelles sont les formalités à effectuer ?

L'acquisition d'un véhicule à moteur "communautaire" (cf. En savoir plus), neuf ou d'occasion dans un autre État membre de l'Union européenne (UE) ne fait pas l'objet de formalités douanières. Toutefois, si vous êtes une entreprise, vous devez effectuer les formalités de déclaration d'échanges de biens (DEB) aux services douaniers compétents.

En application de l'art 298 sexies du code général des impôts, le véhicule neuf est un véhicule de moins de 6 mois à la date de livraison ou ayant parcouru moins de 6 000 km. Conformément aux règles définies par l'art 298 sexies, la TVA doit être acquittée non pas dans l'Etat membre où intervient l'achat mais dans le pays de résidence de l'acquéreur. Si vous êtes résident français et que vous achetez un véhicule neuf en Allemagne, vous devrez donc acquitter la TVA en France, auprès des services fiscaux (DGFIP).

Si vous achetez un véhicule d'occasion auprès d'un particulier dans un autre Etat membre, l'achat du véhicule n'est pas assujetti à la TVA dans cet Etat. En revanche, si vous achetez le véhicule auprès d'un vendeur assujetti à la TVA, vous devrez acquitter la TVA dans le pays du vendeur, l'opération est alors non taxable en France.

• Conformément à l'application du code de la Route :
  
  
  
  
  • Le terme "véhicule à moteur" désigne tout véhicule terrestre pourvu d'un moteur de propulsion et circulant sur route par ses moyens propres, à l'exception des véhicules qui se déplacent sur rails ;
    
  • Le terme "remorque" désigne tout véhicule destiné à être attelé à un autre véhicule.
    
  
  
  
  

 
Sont donc soumis à immatriculation l'ensemble des véhicules à moteur, c'est-à-dire tous les véhicules dotés d'un moteur à propulsion ainsi que les remorques destinées à leur être attelées.

L'immatriculation

L'immatriculation dans une série normale française de ce moyen de transport n'est possible que sur présentation, aux services compétents de la préfecture, d'un certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur en provenance de la l'Union européenne, délivré par les services des Impôts.

Pour plus d'informations sur le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV), rendez-vous sur le site de l'Agence nationale pour les titres sécurisés (ANTS).

Remarque importante : les plaques d’immatriculation étrangères du véhicule doivent être valides lors de son utilisation sur la voie publique et ceci, dès le franchissement de la frontière nationale. Ne sont pas considérées comme valides, au sens code de la route et de la réglementation des transports, les immatriculations reproduites sur des plaques françaises, celles en transit temporaire dont la date de validité est expirée et plus généralement celles qui ne sont pas conformes aux articles R.317-8 et R.322-3 du code de la route.






 En résumé : pour du neuf , on paye la TVA en France . 

zut , j'avais pas vu moto neuve.

il faut que le véhicule ait plus de 6000 km.

j'avais acheté une lotus exige en 2012 , payée environ 10 000 euros de moins la bas. mais véhicule d'occase.

Oui donc c'est bien ce que je pensais si on ajoute 20% de taxes + la livraison environ 600€ sauf erreur + la carte grise 380€ chez nous il va au final économiser à peine 2000€ qu'il pourra négocier surement intelligemment en France....

Affaire à suivre du coup mais merci pour les infos concernant les véhicules de plus de 6000km c'est bon à savoir pour le jour ou je pourrais reprendre un springer

Chacal a écrit:Oui donc c'est bien ce que je pensais si on ajoute 20% de taxes + la livraison environ 600€ sauf erreur + la carte grise 380€ chez nous il va au final économiser à peine 2000€ qu'il pourra négocier surement intelligemment en France....

Affaire à suivre du coup mais merci pour les infos concernant les véhicules de plus de 6000km c'est bon à savoir pour le jour ou je pourrais reprendre un springer

oui, mais comme j'ai dit plus haut, faut pas trainer, une fois l'angleterre hors de l'europe les choses vont se compliquer (conformité des véhicules , taxes a l'importation..)

Merci pour tes conseils Achille11....

Bonjour,
Je déterre le sujet.
Je suis maintenant en Russie et comme mon collègue Téquila, je souhaite acheter une harley d'occase à Moscou.
Les prix sont incroyablement bas. Elles sont importées directement des US, du Japon ou du Royaume Uni.
Le problème c'est bien sûr, après l'avoir utilisée sur place, comment faire pour la ramener en France.
Certains d'entre vous ont ils réussi à la faire réceptionner à titre individuel sans passer par une concession ?
Ou bien c'est le chemin de croix ????
Merci de vos conseils .
Amicalement
Rémi

la tentation serait de la ramener et de faire une jolie plus value..

mais la raison serait de la revendre sur place et d'acheter une bécane deja en france.

si elles sont importées en russie depuis le japon ou les states , elle ne sera peut etre meme pas aux normes euro , donc point de salut , car pas de certificat de conformité européen.

ACHILLE11 a écrit:la tentation serait de la ramener et de faire une jolie plus value..

mais la raison serait de la revendre sur place et d'acheter une bécane deja en france.

si elles sont importées en russie depuis le japon ou les states , elle ne sera peut etre meme pas aux normes euro , donc point de salut , car pas de certificat de conformité européen.

comment font les master builders pour immatriculer leurs motos ?

Bon courage 
Venue de Russie c’est un tres long parcours du combattant

téquitoi 29 a écrit:

ACHILLE11 a écrit:la tentation serait de la ramener et de faire une jolie plus value..

mais la raison serait de la revendre sur place et d'acheter une bécane deja en france.

si elles sont importées en russie depuis le japon ou les states , elle ne sera peut etre meme pas aux normes euro , donc point de salut , car pas de certificat de conformité européen.

comment font les master builders pour immatriculer leurs motos ?

ils achetent une carte grise... comme fait un pote qui retape du vieux sans carton au depart.

Fin de l'année, je vais quitter l'Afrique du Sud pour rentrer en Belgique.

Bien entendu, je ramene avec moi ma titine et je vais avoir la joie des tracasseries en Afrique du Sud (permis déxportation) et les tracasseries Européenes (fiscal, immatriculation, certificat de conformité...).



J'espere que ce ne sera pas trop galere.

Pas de droit d'importation car elle fait partie de mon déménagement.

Pour avoir le certificat de conformité, je dois remettre la moto aux normes: pot d'échappement et éclairage.





J'ai trouvé une ligne neuve d' échappement en Angletterre pour 80 Euro...

J'ai cru comprendre que les motos achetées à l'étranger dont le numéro de série commence par 1 (c'est à dire destinée à l'origine au marché US) se voient automatiquement refusée le certificat de conformité lors de l'importation en France ?
Avez vous des infos  pour le confirmer ?
Amicalement
Rémi

A bon,c’est drôle,la mienne vendu en concession en 2000 le commence par 1 

chica a écrit:A bon,c’est drôle,la mienne vendu en concession en 2000 le commence par 1 

Oui la mienne aussi qui est antérieure,
mais ils ont commencé le "5" pour les machines d'export en 2001

WebMaster a écrit:

chica a écrit:A bon,c’est drôle,la mienne vendu en concession en 2000 le commence par 1 

Oui la mienne aussi qui est antérieure,
mais ils ont commencé le "5" pour les machines d'export en 2001

A votre avis où pourrais je trouver cette codification ?

si ton véhicule est acheté hors Europe, tu n'auras pas de certificat de conformité,
tu es obligé de passer par l'utac et la dreal pour une réception à titre isolé
Christian69 l'avait fait il y a quelques années sur une electra,

tva 20% + droit de douanes environ 5%
si le prix déclaré au douanes leur semble trop bas même avec facture
ils peuvent réévaluer le prix par rapport au marché Français et demander les taxes en rapport
je ne suis pas sur que ça vaille le coup d'importer

téquitoi 29 a écrit:

WebMaster a écrit:

chica a écrit:A bon,c’est drôle,la mienne vendu en concession en 2000 le commence par 1 

Oui la mienne aussi qui est antérieure,
mais ils ont commencé le "5" pour les machines d'export en 2001

A votre avis où pourrais je trouver cette codification ?

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