Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
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Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
Article L211-1
Modifié par Ordonnance n°2023-1138 du 6 décembre 2023 - art. 2
Toute personne physique ou toute personne morale autre que l'Etat, dont la responsabilité civile peut être engagée en raison de dommages subis par des tiers résultant d'atteintes aux personnes ou aux biens dans la réalisation desquels un véhicule est impliqué, doit, pour faire circuler celui-ci, être couverte par une assurance garantissant cette responsabilité, dans les conditions fixées par décret en Conseil d'Etat. Pour l'application du présent article, on entend par "véhicule" tout véhicule terrestre à moteur, c'est-à-dire tout véhicule automoteur destiné à circuler sur le sol et qui peut être actionné par une force mécanique sans être lié à une voie ferrée, ainsi que toute remorque, même non attelée.
Modifié par Ordonnance n°2023-1138 du 6 décembre 2023 - art. 2
Toute personne physique ou toute personne morale autre que l'Etat, dont la responsabilité civile peut être engagée en raison de dommages subis par des tiers résultant d'atteintes aux personnes ou aux biens dans la réalisation desquels un véhicule est impliqué, doit, pour faire circuler celui-ci, être couverte par une assurance garantissant cette responsabilité, dans les conditions fixées par décret en Conseil d'Etat. Pour l'application du présent article, on entend par "véhicule" tout véhicule terrestre à moteur, c'est-à-dire tout véhicule automoteur destiné à circuler sur le sol et qui peut être actionné par une force mécanique sans être lié à une voie ferrée, ainsi que toute remorque, même non attelée.
Road13- Full Member
- Date d'inscription : 11/02/2015
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
Ghost Rider a écrit:A ben justement je me posais la question , une fois j'ai voulu le faire , mais à part le vendre comme l'indique Sig ou trouver une autre assurance , ce n'est pas possible pour (par exemple) plusieurs mois ou plus d'un an
Comme dit plus haut tu préviens ton assurance que tu n'assure plus ton véhicule à la fin du mois en cours et c'est fini.
Et tu arrête le prélèvement à la date indiquée.
Jojotri- Full Member
- Son Age : 62
Ville et C.P : Caché dans le 06
Harley-Davidson : XL1200C, FLSB107, Fat Boy114
Date d'inscription : 07/07/2020
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
"POUR FAIRE CIRCULER "
Road13- Full Member
- Son Age : 59
Ville et C.P : U pe d'orezza 2B/Fuveau 13
Harley-Davidson : Road king (un vieux)
Date d'inscription : 11/02/2015
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
Road13, puisque tu as un assureur formidable qui te permet à tout moment et quand tu le veux de désassurer ton véhicule, maintenant que tu as lancé l’idée de le faire sur le forum, et bien plus de blabla révolutionnaire sur le clavier il ne te reste plus qu’à l’appliquer.Road13 a écrit:Ça c'est de la daube diffusée par les assureurs.
Je le dis et le répète l'assurance n'est obligatoire que pour la circulation ou le stationnement sur la voie publique. Et par extension pour obtenir une carte grise. Après une mise au point avec mon assureur j'assure et je desassure comme je veux. D'ailleurs essaie de ne pas payer tes cotisations et tu seras radié obligatoire ou pas. Pareil si tu as trop d'accident.
Et on joue pas les rebelles... c'est la méthode Ghandi... tu n'utilise pas ce qui sert à ton oppresseur et tu mets en péril son économie. Rapidement comme ça lui coûte plus de te garder sous sa coupe que ce que ça lui rapporte il part casser les couilles à quelqu'un d'autre.
Je compatis par avance à ton dévouement alors que les beaux jours vont arriver
Sig- Full Member
- Son Age : 61
Ville et C.P : Chevreuse Valley
Harley-Davidson : Entre deux
Date d'inscription : 21/11/2013
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
C'est avec ce genre de propos et de mentalité qu'on se retrouve avec un contrôle technique... entre autres. On s'en branle maintenant que les beaux jours arrivent. C'est cuit. Entre ceux qui disent qu'ils iront jamais au contrôle mais qui ont été les premiers à le faire et ceux qui roulent en leasing on peut pas être en position de force
Road13- Full Member
- Son Age : 59
Ville et C.P : U pe d'orezza 2B/Fuveau 13
Harley-Davidson : Road king (un vieux)
Date d'inscription : 11/02/2015
tagazou- Full Member
- Son Age : 48
Ville et C.P : ANCERVILLE 55170
Harley-Davidson : 1690 ROAD KING+1340 Bobber
Date d'inscription : 12/07/2012
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
Avoir un véhicule chez soi non assuré est tout à fait possible (mais je ne sais pas si on peux arrêter une assurance sans raison)mais il est préférable qu'il ne soit pas en état de rouler car si tu te le fais voler et que le type à un accident avec ,la bonne nouvelle c'est que c'est toi le responsable ;si en plus le type n'est pas solvable ,tu as tout gagné
1000xlx- Full Member
- Son Age : 63
Ville et C.P : manche50
Harley-Davidson : sportster
Date d'inscription : 17/03/2010
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
1000xlx a écrit:Avoir un véhicule chez soi non assuré est tout à fait possible (mais je ne sais pas si on peux arrêter une assurance sans raison)mais il est préférable qu'il ne soit pas en état de rouler car si tu te le fais voler et que le type à un accident avec ,la bonne nouvelle c'est que c'est toi le responsable ;si en plus le type n'est pas solvable ,tu as tout gagné
il me semble plutot que tout véhicule a moteur doit etre assuré sauf véhicule qui n est pas en état de rouler.
genre une vieille mobylette qu on ne se sert plus et qui fonctionne, doit etre assurée
tamdhu- Full Member
- Son Age : 49
Ville et C.P : Haut de france
Harley-Davidson : Switchback FLD
Date d'inscription : 15/11/2014
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
Essai d'assurer un véhicule sans carte grise... je suis curieux de voir ça. Je possède des véhicules anciens. Certains n'ont plus de cartes grises. Ils sont innassurables avec les contrats classiques.
Road13- Full Member
- Son Age : 59
Ville et C.P : U pe d'orezza 2B/Fuveau 13
Harley-Davidson : Road king (un vieux)
Date d'inscription : 11/02/2015
Contrôleur technique qui connait ne pas son boulot....
Salut à vous, en admiration devant ce 1000 fonte XLH qui est mien depuis quelques jours, j'attends tranquillement les roulements coniques pour ma roue av (déjà un jeu qui n'a pas été vu au CT, j'ai ma part de responsabilités je n'avais pas essayé le jouet pour cause de météo).
Aujourd'hui, je m'atèle à la partie administrative. Lorsque j'ai vu la bécane pour la première fois le vendeur me dit que le CT s'est trompé est n'a pas mis sur le pv la collection, je demande à celui-ci de voir avec eux, ceux-ci déclarent naturellement que je devrais repasser au bout de 3 et non 5 mais pas de pb, petite ristourne.
Retour au tps présent, j'envoie mes documents et cette apm retour le SIV (ct) pas conforme au reste des docs.
Je contacte le centre, il se rapelle bien de la bécane, j'ai le contrôleur au tel qui reconnait avoir oublié de cocher collection et demande de revenir passer le ct c'est cadeau.
je donne l'infos que je suis sur Brest alors que le CT et aux portes de Rennes.
Et là trannnquilllle il se démonte pas et me dit que je n'ai qu'à repasser le ct chez moi, j'essaye de négocier pour qu'il me refasse un ct (pv) puisqu'il se souvient de la bête et y'a moins de 2 semaines mais refuse tout en reconnaissant encore son erreur, et que ça reste bibi qui l'a dans le C..
RDV pris pour dans 2 semaines pour ct sur Brest, ce qui m'embête quand je vois le niveau dutrou-du-cul contrôleur c'est que y'a peut-être encore des soucis que je n'aurais pas eu le tps de détecter et traiter, en défaut mineur j'ai déjà l'identification (légère diff num et doc ou identification inhabituelle) et ne connaissant pas le niveau d'exigences de mon nouveau futur ami contrôleur, et bien moi ça me et en même tps .
Je le répète arrêtez d'en mettre partout sur ce sujet
Aujourd'hui, je m'atèle à la partie administrative. Lorsque j'ai vu la bécane pour la première fois le vendeur me dit que le CT s'est trompé est n'a pas mis sur le pv la collection, je demande à celui-ci de voir avec eux, ceux-ci déclarent naturellement que je devrais repasser au bout de 3 et non 5 mais pas de pb, petite ristourne.
Retour au tps présent, j'envoie mes documents et cette apm retour le SIV (ct) pas conforme au reste des docs.
Je contacte le centre, il se rapelle bien de la bécane, j'ai le contrôleur au tel qui reconnait avoir oublié de cocher collection et demande de revenir passer le ct c'est cadeau.
je donne l'infos que je suis sur Brest alors que le CT et aux portes de Rennes.
Et là trannnquilllle il se démonte pas et me dit que je n'ai qu'à repasser le ct chez moi, j'essaye de négocier pour qu'il me refasse un ct (pv) puisqu'il se souvient de la bête et y'a moins de 2 semaines mais refuse tout en reconnaissant encore son erreur, et que ça reste bibi qui l'a dans le C..
RDV pris pour dans 2 semaines pour ct sur Brest, ce qui m'embête quand je vois le niveau du
Je le répète arrêtez d'en mettre partout sur ce sujet
ManuB29- Discoverer
- Son Age : 52
Ville et C.P : Brest 29200
Harley-Davidson : RKS 22, XLH 81
Date d'inscription : 10/09/2023
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
Quand tu es en CG collection, il faut TOUJOURS vérifier ton PV avant de quitter le centre de contrôle.
Ca m'est arriver avec un voiture, et comme tout est informatiser et centralisé vers le site du gouvernement, une fois que le document est sorti de l'imprimante, ils ne peuvent plus revenir en arrière. Même si c'est eux qui ont fait l'erreur !
La seule solution est de repasser le contrôle complet.
C'est ce qu'il s'est produit avec ma caisse, et le gars confus l'a repassé. Mais comme tout est verrouillé, il a fallut attendre 1 heure entre le 1er contrôle et le second. (l'informatique refuse d'enregistrer un véhicule s'il l'a déjà été moins d'une heure avant...)
Ca m'est arriver avec un voiture, et comme tout est informatiser et centralisé vers le site du gouvernement, une fois que le document est sorti de l'imprimante, ils ne peuvent plus revenir en arrière. Même si c'est eux qui ont fait l'erreur !
La seule solution est de repasser le contrôle complet.
C'est ce qu'il s'est produit avec ma caisse, et le gars confus l'a repassé. Mais comme tout est verrouillé, il a fallut attendre 1 heure entre le 1er contrôle et le second. (l'informatique refuse d'enregistrer un véhicule s'il l'a déjà été moins d'une heure avant...)
Le Lézard- Full Member
- Son Age : 61
Ville et C.P : Ouest Toulousain
Harley-Davidson : FLHTK 2010 - FXST 1984
Date d'inscription : 29/03/2010
Recalé au contrôle technique !
Recalé au contrôle pour la Dyna que je viens d'acheter !
- Le CO , elle est à 4700 au lieu de 4500
- Pas de sangle sur la selle pour le passager , ni de Sissy Bar ( commandé )
- Mon stop , feu de position arrière pété ! ( avais pas vu , il allait avant je n'ai pas vérifié ! )
Retour au garage pour réglage carbu pour le CO .. Mais comme c'est le rush je ne l'aurai pas avant fin du mois !
...
Après reprendre rendez-vous ..
Attendre la plaque ...
Bon il me reste mon Sportster pour rouler ....
Et il ne cesse de flotter donc .. On va se consoler ....
- Le CO , elle est à 4700 au lieu de 4500
- Pas de sangle sur la selle pour le passager , ni de Sissy Bar ( commandé )
- Mon stop , feu de position arrière pété ! ( avais pas vu , il allait avant je n'ai pas vérifié ! )
Retour au garage pour réglage carbu pour le CO .. Mais comme c'est le rush je ne l'aurai pas avant fin du mois !
...
Après reprendre rendez-vous ..
Attendre la plaque ...
Bon il me reste mon Sportster pour rouler ....
Et il ne cesse de flotter donc .. On va se consoler ....
Brass- Newbie
- Son Age : 64
Ville et C.P : Dison 4820
Harley-Davidson : Dyna Lowrider 2000 + Sportster
Date d'inscription : 13/05/2024
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
Le sissy bar est obligatoire
quelle surprise
quelle surprise
ronin- Full Member
- Son Age : 68
Ville et C.P : ESSONNE - MARTINIQUE
Harley-Davidson : LOW RIDER ST et FREE WHEELER
Date d'inscription : 20/07/2008
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
Oui, mais tu es de DISON (Belgique) donc c'est le CT Belge, non
_________________________________________________________________________________
Mignard aux States
Mignard78- Administrateur
- Son Age : 66
Ville et C.P : Toujours à l'Eure
Harley-Davidson : FLHTCU de 2010 + 48 de 2013
Date d'inscription : 24/12/2011
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
Non , sissy bar n'est pas obligatoire. Par contre, il me semble que la moto doit obligatoirement être équipée d'une sangle de selle ou de poignées passager si elle est équipée de cale-pied et selle arrière.ronin a écrit:Le sissy bar est obligatoire
quelle surprise
C'est pour que le passager puisse se tenir .
Zamall974- Full Member
- Son Age : 46
Ville et C.P : CAEN 14000
Harley-Davidson : Street Bob 2021
Date d'inscription : 01/02/2022
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
ont est plus proche du contrôle de conformité que du Ct , les centres veulent faire du fric avec les contres visites
Philou- Full Member
- Son Age : 65
Ville et C.P : nevers
Harley-Davidson : 1584low-rider grognonforever
Date d'inscription : 11/02/2008
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
C'est vrai que la sangles est obligatoire en France , même si c'est inutilisable . Il ne doit pas y avoir grand monde qui l' a encore .Brass a écrit:Recalé au contrôle pour la Dyna que je viens d'acheter !
- Le CO , elle est à 4700 au lieu de 4500
- Pas de sangle sur la selle pour le passager , ni de Sissy Bar ( commandé )
- Mon stop , feu de position arrière pété ! ( avais pas vu , il allait avant je n'ai pas vérifié ! )
Retour au garage pour réglage carbu pour le CO .. Mais comme c'est le rush je ne l'aurai pas avant fin du mois !
...
Après reprendre rendez-vous ..
Attendre la plaque ...
Bon il me reste mon Sportster pour rouler ....
Et il ne cesse de flotter donc .. On va se consoler ....
Je ne comprends pas ta valeur de CO , c'est en % , de l 'ordre de 1 à 3% , en fonction de la norme euro du millésime . Mais sur un carbu , t 'en as pour 10 secondes pour remédier au problème . Tu resserres d' un quart de tour ta vis de richesse de ralenti, et le tour est joué .
louloupa- Full Member
- Son Age : 68
Ville et C.P : Bretenoux 46
Harley-Davidson : Sportglide2019 124ci- FXST1990
Date d'inscription : 12/09/2008
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
Oui, c'est scandaleux , comme pour le refus du apehanger , c'est de l' abus de pouvoir .Philou a écrit:ont est plus proche du contrôle de conformité que du Ct , les centres veulent faire du fric avec les contres visites
louloupa- Full Member
- Son Age : 68
Ville et C.P : Bretenoux 46
Harley-Davidson : Sportglide2019 124ci- FXST1990
Date d'inscription : 12/09/2008
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
louloupa a écrit:Oui, c'est scandaleux , comme pour le refus du apehanger , c'est de l' abus de pouvoir .Philou a écrit:ont est plus proche du contrôle de conformité que du Ct , les centres veulent faire du fric avec les contres visites
Et ce qui fait peur, c'est que ce n'est peut-être que le début...
ManuB29- Discoverer
- Son Age : 52
Ville et C.P : Brest 29200
Harley-Davidson : RKS 22, XLH 81
Date d'inscription : 10/09/2023
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
Les roues non conformes à l'origine, trop larges, pas le bon diamètre non plus ça passe plus... par contre j'ai pas de remontées pour l'absence de catamoches
Road13- Full Member
- Son Age : 59
Ville et C.P : U pe d'orezza 2B/Fuveau 13
Harley-Davidson : Road king (un vieux)
Date d'inscription : 11/02/2015
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
ça me donne une idée , je vais peut-être me lancer dans la location de catamoches et de sangle passager...faire fortune et vivre mon rêve américain...Road13 a écrit: par contre j'ai pas de remontées pour l'absence de catamoches
ManuB29- Discoverer
- Son Age : 52
Ville et C.P : Brest 29200
Harley-Davidson : RKS 22, XLH 81
Date d'inscription : 10/09/2023
Road13- Full Member
- Son Age : 59
Ville et C.P : U pe d'orezza 2B/Fuveau 13
Harley-Davidson : Road king (un vieux)
Date d'inscription : 11/02/2015
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
C'est très variable en fonction des centres . D'où la création d' une liste de centres à éviter .ManuB29 a écrit:louloupa a écrit:Oui, c'est scandaleux , comme pour le refus du apehanger , c'est de l' abus de pouvoir .Philou a écrit:ont est plus proche du contrôle de conformité que du Ct , les centres veulent faire du fric avec les contres visites
Et ce qui fait peur, c'est que ce n'est peut-être que le début...
J'ai vu sur les réseaux une vidéo de moto qui est passée , pourtant passablement modifiée , cadre modifié , genre battstyle . Le propriétaire était presque étonné .
louloupa- Full Member
- Son Age : 68
Ville et C.P : Bretenoux 46
Harley-Davidson : Sportglide2019 124ci- FXST1990
Date d'inscription : 12/09/2008
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
d'où l'importance si ont est pas obligé de faire 200 bornes de bien choisir son centre , je pense qu'il est préférable d'avoir a faire a quelqu'un de relativement conciliant , qu'a un branleur mercenaire du ministère des finances
Philou- Full Member
- Son Age : 65
Ville et C.P : nevers
Harley-Davidson : 1584low-rider grognonforever
Date d'inscription : 11/02/2008
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
C'est pour ça que si je le fais à la fin de l'année, j'irai chez celui chez qui je passe mes bagnoles depuis 25 ans...Philou a écrit:d'où l'importance si ont est pas obligé de faire 200 bornes de bien choisir son centre , je pense qu'il est préférable d'avoir a faire a quelqu'un de relativement conciliant , qu'a un branleur mercenaire du ministère des finances
Pascal 74- Qualified
- Son Age : 65
Ville et C.P : Menthonnex-sous-Clermont 74270
Harley-Davidson : Street Glide Spécial 2016
Date d'inscription : 14/03/2021
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
Pascal 74 a écrit:C'est pour ça que si je le fais à la fin de l'année, j'irai chez celui chez qui je passe mes bagnoles depuis 25 ans...Philou a écrit:d'où l'importance si ont est pas obligé de faire 200 bornes de bien choisir son centre , je pense qu'il est préférable d'avoir a faire a quelqu'un de relativement conciliant , qu'a un branleur mercenaire du ministère des finances
le plus dur va être de trouver des centres conciliants
sami77- Full Member
- Son Age : 56
Ville et C.P : 77610 Neufmoutiers en brie
Harley-Davidson : Street Glide Special
Date d'inscription : 09/10/2012
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
Pareil , j' ai discuté avec celui de ma voiture , il est lui même motard et très conciliant . Déjà pour la voiture , il n' est pas chiant , mais pour la moto il m' a déjà annoncé des astuces pour pour le futur passage au sonomètre , par exemple . C' est chez lui que j' ai fait le test du CO sans catalyseur . Ca l' a bien intéressé .Pascal 74 a écrit:
C'est pour ça que si je le fais à la fin de l'année, j'irai chez celui chez qui je passe mes bagnoles depuis 25 ans...
louloupa- Full Member
- Son Age : 68
Ville et C.P : Bretenoux 46
Harley-Davidson : Sportglide2019 124ci- FXST1990
Date d'inscription : 12/09/2008
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
Louloupa Président !!! Envoie les tuyaux stp !
run666- Full Member
- Son Age : 62
Ville et C.P : La Réunion, l'île !
Harley-Davidson : FXDWG/CHOP
Date d'inscription : 09/03/2011
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
Oui, ok pour les tuyaux :-)
Bon après Run666 ça va te faire loin pour passer le CT !
Bon après Run666 ça va te faire loin pour passer le CT !
Jojotri- Full Member
- Son Age : 62
Ville et C.P : Caché dans le 06
Harley-Davidson : XL1200C, FLSB107, Fat Boy114
Date d'inscription : 07/07/2020
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
Non , pas possible , pas sur un forum publique .run666 a écrit:Louloupa Président !!! Envoie les tuyaux stp !
louloupa- Full Member
- Son Age : 68
Ville et C.P : Bretenoux 46
Harley-Davidson : Sportglide2019 124ci- FXST1990
Date d'inscription : 12/09/2008
Re: Contre le Contrôle Technique par le Forum Passion-Harley
louloupa a écrit:Non , pas possible , pas sur un forum publique .run666 a écrit:Louloupa Président !!! Envoie les tuyaux stp !
En MP
Jojotri- Full Member
- Son Age : 62
Ville et C.P : Caché dans le 06
Harley-Davidson : XL1200C, FLSB107, Fat Boy114
Date d'inscription : 07/07/2020
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